Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1 Juin 2023

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Pushistaya-Brynza. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web accessible à l'adresse www.pushistaya-brynza.com ainsi que tous les services associés.

En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions d'utilisation dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour vous tenir informé des éventuelles mises à jour.

2. Présentation de Pushistaya-Brynza

Pushistaya-Brynza est une entreprise spécialisée dans l'installation de panneaux solaires pour les particuliers et les professionnels en France. Notre site web a pour objectif de vous fournir des informations sur nos services, de vous permettre de demander un devis et de vous offrir du contenu éducatif sur l'énergie solaire.

Pushistaya-Brynza est une société à responsabilité limitée (SARL) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 123 456 789, dont le siège social est situé au 15 Rue de la République, 75002 Paris, France.

3. Utilisation du site

3.1. Conditions d'accès

L'accès à notre site web est gratuit. Cependant, les coûts d'équipement et de connexion à Internet sont à votre charge. Vous êtes responsable de la mise en place des équipements nécessaires pour accéder à notre site.

3.2. Comportement des utilisateurs

En utilisant notre site, vous vous engagez à :

  • Ne pas utiliser le site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l'utilisation du site par d'autres utilisateurs
  • Ne pas tenter d'accéder sans autorisation à des parties du site auxquelles vous n'avez pas accès
  • Ne pas publier ou transmettre tout contenu illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, scandaleux, inflammatoire, pornographique ou profane
  • Ne pas utiliser le site pour envoyer des communications commerciales non sollicitées
  • Ne pas usurper l'identité d'une autre personne ou entité

3.3. Création de compte

Certaines fonctionnalités de notre site peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. Dans ce cas, vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

4. Propriété intellectuelle

4.1. Contenu du site

L'ensemble du contenu présent sur notre site (textes, images, logos, vidéos, design, structure, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et appartient à Pushistaya-Brynza ou à ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable écrite de Pushistaya-Brynza.

4.2. Marques

Les marques, logos, dénominations sociales et signes distinctifs reproduits sur ce site sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions.

4.3. Licence d'utilisation

Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour accéder et utiliser notre site à des fins personnelles et non commerciales. Cette licence ne vous confère aucun droit de propriété sur le contenu du site.

5. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites web exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou leur exactitude.

L'insertion de ces liens n'implique pas notre approbation du contenu de ces sites ni l'existence d'un partenariat avec leurs propriétaires.

6. Limitation de responsabilité

6.1. Informations fournies

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur notre site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. Ces informations sont présentées à titre indicatif et ne sauraient constituer des conseils sur lesquels vous pouvez vous fonder sans vérification préalable.

6.2. Disponibilité du site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence. Cependant, l'accès peut être interrompu, suspendu ou modifié sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

6.3. Limitations générales

Dans les limites autorisées par la loi, Pushistaya-Brynza ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, perte de données ou de programme, perte financière résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de sites liés, ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Protection des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs de notre site sont régis par notre Politique de Confidentialité, que nous vous invitons à consulter.

8. Cookies

Notre site utilise des cookies et technologies similaires pour améliorer votre expérience de navigation. Pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons et comment les gérer, veuillez consulter notre Politique des Cookies.

9. Services et produits

9.1. Descriptions et prix

Nous nous efforçons de fournir des descriptions précises de nos services et produits. Cependant, nous ne garantissons pas que les descriptions ou autres contenus du site sont exacts, complets, fiables, actuels ou exempts d'erreurs.

Les prix mentionnés sur notre site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis. Seuls les devis personnalisés que nous vous communiquons après étude de votre projet ont une valeur contractuelle.

9.2. Commandes et contrats

Toute commande de services ou de produits est soumise à notre acceptation préalable. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler une commande pour quelque raison que ce soit.

Le processus de commande et les conditions contractuelles applicables vous seront communiqués avant la conclusion de tout contrat.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par téléphone : +33 1 28 48 02 83
  • Par courrier : Pushistaya-Brynza, 15 Rue de la République, 75002 Paris, France