Mentions Légales

Dernière mise à jour : 29 Avril 2023

1. Identification de l'entreprise

Dénomination sociale : Pushistaya-Brynza

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 50 000 €

Numéro RCS : Paris B 123 456 789

Numéro SIRET : 123 456 789 00012

Code APE : 4322B (Installation d'équipements thermiques et de climatisation)

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 12 123 456 789

Siège social : 25 Avenue du Soleil, 75008 Paris, France

Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89

Email : [email protected]

2. Direction de la publication

Directeur de la publication : Marie Dubois, Présidente de Pushistaya-Brynza

Responsable de la rédaction : Thomas Martin, Directeur de la Communication

3. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site Pushistaya-Brynza (architecture, textes, images, logos, vidéos, sons, etc.) est la propriété exclusive de Pushistaya-Brynza ou de ses partenaires. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments de ce site sans l'autorisation écrite préalable de Pushistaya-Brynza est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées de Pushistaya-Brynza ou de ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou utilisation de ces marques sans autorisation préalable de Pushistaya-Brynza ou de ses partenaires est interdite.

5. Données personnelles

Pushistaya-Brynza collecte et traite des données à caractère personnel conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés.

Les informations concernant le traitement de vos données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse email suivante : [email protected] ou par courrier postal à l'adresse du siège social indiquée ci-dessus.

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

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  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l'accès de quiconque au site ou l'impossibilité d'y accéder, ainsi que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier

8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

10. Modifications

Pushistaya-Brynza se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : 29 avril 2023